Déposée le 21 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OROGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque OROGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Renouvellement sans limitation n°2101445 - Publication au BOPI 1997-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355033 - Publication au BOPI 2007-11-08
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285939 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285940 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 26 mars 2001 - Changement de dénomination n°318789 - Publication au BOPI 2001-03-26
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Inscription le 3 septembre 2007 - Changement d'adresse n°460115 - Publication au BOPI 2007-09-03
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664499 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17
Toutes résines et matières résineuses naturelles ou synthétiques; résines et matières résineuses naturelles ou synthétiques, en particulier les résines moulables à l'état de plaques, panneaux, tiges ou autres objets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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