Déposée le 6 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORGASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ORGASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, Société Anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE / DIVISION MARQUES - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587805 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Produits chimiques destinés à l'industrie ; polymères sous forme de poudres utilisés notamment comme composants ou additifs dans les produits cosmétiques, les peintures, les vernis, les modifiants de surface, les matériaux composites ; agents de compaction pour poudres métalliques ; additifs chimiques utilisés dans le traitement du papier. Peintures et vernis sous forme de poudres pour revêtements ; produits auxiliaires et adjuvants pour ces peintures et vernis, à savoir : liants, diluants. Additifs chimiques sous forme de poudres pour préparations cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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