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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
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ORGASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORGASOL
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1560174
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2029
ORGASOL de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque ORGASOL

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque ORGASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORGASOL arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme LAUREC Sophie, Direction Juridique – Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147722 - Publication au BOPI 1999-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419141 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728169 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14

Poudres fines thermoplastiques utilisées pour le revêtement de métaux et autres surfaces, dans un but de protection, et imprégnation de fibres de verre

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).