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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4295826
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
Marque figurative de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Division des Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295826.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , HCB TECHNOLOGY , COMMITTED TO BE UNIQUE , KEM-ONE VINYLS , KEM'ONE VINYLS , ALTUGLAS LUCTOR


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - Colombes - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Mme. Sophie LAUREC, Direction Juridique - Division des Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Produits chimiques destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de résines, de granulés, de poudres, de liquides ou de pâtes) ;

Matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ; polymères élastomères thermoplastiques ;

Articles de sports, à savoir vêtements, chaussettes, combinaisons, chaussures de sport et chaussures de ski ; semelles de chaussures ;

Patins à glace ; raquettes à neige ; skis.