Marque enregistrée - Marque en vigueur

K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE
ARKEMA FRANCE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3929651
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE

Déposée le 25 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 rue D'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K1 KEM ONE COMMITTED TO BE UNIQUE arrivera à expiration en date du 25 juin 2022.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , ORGASOL , LACOVYL , DOMAINE DE PARAPON , TERRAINS D'ENTENTE , LUCALOR , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , APOLHYA , LUPERFAST


ARKEMA FRANCE, SOCIÉTÉ ANONYME - 420 rue D'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 7 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580869 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07

Inscription le 6 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°588098 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590518 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; polychlorure de vinyle ; compounds vinyliques ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel, préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; pétrole ; gaz, combustibles ;

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tubes en matières plastiques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques (à l'exclusion des verres de construction) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Services scientifiques, technologiques, d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherche et développement de nouveaux produits, recherche en chimie, recherche en mécanique, recherche en biologie ; études de projets techniques dans le domaine de la chimie ; expertises de gisements pétrolifères, services de chimie.