Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PARAPON
ARKEMA FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3273150
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2024
DOMAINE DE PARAPON de ARKEMA FRANCE

Présentation de la marque DOMAINE DE PARAPON

Déposée le 12 février 2004 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PARAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 10 avril 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.

La marque DOMAINE DE PARAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PARAPON arrivera à expiration en date du 12 février 2024.

ARKEMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTUGLAS , ORGASOL , LACOVYL , TERRAINS D'ENTENTE , LUCALOR , MIXOFLEX , PLASTISTRENGTH , APOLHYA , LUPERFAST , REGENUS


ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790


ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Republication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543634 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée costières de nîmes exactement dénommés “ Domaine de Parapon ”.