Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTUGLAS VISIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARKEMA FRANCE domicilié(e) 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ALTUGLAS VISIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARKEMA FRANCE, société anonyme - 420 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 319632790
ARKEMA FRANCE, Direction Juridique / Division Marques - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92700 - COLOMBES - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539051 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Produits chimiques destinés à l'industrie ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut y compris le polyméthacrylate de méthyle (PMMA). Résines synthétiques et artificielles (produits semi-finis) ; polyméthacrylate de méthyle (PMMA) sous forme de plaques coulées ou extrudées (produits semi-finis) pouvant notamment servir de support de projection d'images issues d'un appareil de type vidéoprojecteur.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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