Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVES
ARJOWIGGINS RIVES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1268964
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2014

Présentation de la marque RIVES

Déposée le 17 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS RIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS RIVES domicilié(e) Usine de Rives,38140 RIVES (dossier no 2274550) - 38140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 720 783 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274550) - 75340 - France.

La marque RIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RIVES est expirée depuis le 17 avril 2014.

ARJOWIGGINS RIVES a également déposé les autres marques suivantes : POP'SET , OPALE. ON N'EST PAS EN TETE SANS RAISON. , MILLESIME , BASIX , SENSATION , OPALE , RIVES , OPALE DE RIVES , COLORPLAN , THE SPIRIT OF WHITE


ARJOWIGGINS RIVES société par actions simplifiée - Usine de Rives,38140 RIVES (dossier no 2274550) - 38140 - France - SIREN 428720783


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2274550) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2029898 - Publication au BOPI 1994-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274550 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Inscription le 4 avril 2005 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°410180 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320195 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67297 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401527 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 4 avril 2005 - Demande de relevé de déchéance n°410179 - Publication au BOPI 2005-04-04

Inscription le 20 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58792 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliure, photographies et tous articles de papeterie.