Déposée le 22 mars 1993 par ARGOS et S.G.G.P. LEYGAPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Les déposants sont ARGOS domicilié(e) 14, rue Henri Dunant, Zone Industrielle "Les Bordes", Bondoufle, 91000 EVRY - France et S.G.G.P. LEYGAPLAST domicilié(e) Quartier de la Gare, Riotord, 43220 DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460448.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARGOS - 14, rue Henri Dunant, Zone Industrielle "Les Bordes", Bondoufle, 91000 EVRY - France
S.G.G.P. LEYGAPLAST - Quartier de la Gare, Riotord, 43220 DUNIERES - France - SIREN 3
BONNET-THIRION S.A.R.L. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Papier et carton d'emballage; boîtes en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; affiches et affichettes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; sacs poubelles, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes, en papier, carton et/ou matières plastiques; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile; distributeurs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie)
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