ArcelorMittal – Stainless & Nickel Alloys, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3790749
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
Présentation de la marque PHYWELD
Déposée le 14 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless & Nickel Alloys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYWELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal – Stainless & Nickel Alloys domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team domicilié(e) 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque PHYWELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYWELD est expirée depuis le 14 décembre 2020.
ArcelorMittal – Stainless & Nickel Alloys a également déposé les autres marques suivantes : , Nphylm ,
ArcelorMittal – Stainless & Nickel Alloys, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 440326692
ArcelorMittal France, Noëlle BELMIMOUN, Legal Affairs Corporate – IP/IT Team - 1-5 rue Luigi Cherubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination n°547627 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; câbles et fils métalliques non électriques, y compris fils à souder en métal et fils barbelés ; tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; grilles et grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles métalliques revêtues ou non ; ressorts (quincaillerie métallique) ; produits métalliques de tréfilerie non compris dans d'autres classes ; fils machines métalliques non électriques, fils tréfilés métalliques non électriques, bandes métalliques laminées à froid pour les applications de soudures industrielles.
Traitement des métaux et toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou chimiques des propriétés et caractéristiques de métaux, y compris réduction directe de fer, trempe de métaux, finissage de surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage, agglomération, électrozingage, phosphatage, broyage, façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage, blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage, emboutissage, décapage et soudage ; recyclage des produits métalliques ; traitement de matériaux au cours de processus de fabrication de produits métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse, d'ébavurage, d'usinage, de laminage et de mise en forme de métaux ; traitement sous vide ; nitruration (traitement de matériaux) ; assemblage de profilés métalliques [pour compte de tiers] ; traitement de matériaux pour la chaudronnerie.
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