ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1722893
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
Présentation de la marque H
Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France, Noelle Belmimoun, ArcelorMittal Legal Affairs Corporate – IP/IT Team - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93212 - LA PLAINE SAINT DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148188 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422963 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16
Plaques métalliques, poutrelles et profilés métalliques.Matériaux d'isolation, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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