ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3112705
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
Présentation de la marque COFRAPLUS
Déposée le 20 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COFRAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque COFRAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20 rue Jacques Daguerre immeuble Hermes - 92565 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 485720627
ArcelorMittal France/ArcelorMittal IP-IT Team - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°385249 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 20 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385252 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385254 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471634 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Métaux communs et mi-ouvrés et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; planchers métalliques, cloisons métalliques, plaques et revêtement métalliques, panneaux métalliques, abris ou pièces d'abris métalliques ; cloisons et panneaux d'isolation acoustique métalliques ou en partie métalliques ; profils métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; planchers non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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