Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAE
/
ARCAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAE
ARCAE SARL

Numéro de dépôt :
3094472
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2011
ARCAE de ARCAE

Présentation de la marque ARCAE

Déposée le 10 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCAE domicilié(e) MAUPEOU, 32400 GOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 816 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COGITORE Jean Pierre - France.

La marque ARCAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAE est expirée depuis le 10 avril 2011.

ARCAE a également déposé les autres marques suivantes : AIR 9


ARCAE SARL - MAUPEOU, 32400 GOUX - France - SIREN 433816592


M. COGITORE Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Conduits métalliques de ventilation et de climatisation Grilles métalliques Régulateur de pression, partie de machines hottes d'aération Appareils et machines pour la purification de l'air Installations de filtrage d'air hottes aspirants de cuisine Appareils de ventilation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.