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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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Ter Créa
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ter Créa
ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3584595
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2018
Ter Créa de ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Présentation de la marque Ter Créa

Déposée le 25 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ter Créa »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC INTERNATIONAL Delphine DAMBRICOURT domicilié(e) 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ter Créa est expirée depuis le 25 juin 2018.

ARC INTERNATIONALA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : Elemental , BOROTECH , TAKEAT , BOROTECH , takeat


ARC INTERNATIONAL SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France - SIREN 575680350


ARC INTERNATIONAL Delphine DAMBRICOURT - 41 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,62510 ARQUES - 62510 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493693 - Publication au BOPI 2009-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.