Déposée le 4 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITRO FLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VITRO FLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts ; armes blanches ; rasoirs ; éplucheurs non électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; opalines ; poubelles ; verres (récipients) ; verres à boire et notamment, coupes, flutes à champagne, verres à liqueur ; vaisselle ; assiettes ; bols ; coupelles ; verres ; carafes ; carafes à décanter, carafes à vin, brocs, sceaux à champagne ; services à café ; services à thé et notamment tasses, mugs, soucoupes ; bonbonnières ; cafetières ; théières ; flacons ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ; ustensiles de cuisson non électrique ; cocottes de cuisson non électrique ; casseroles, marmites, poêles à frire, caquelons, grils (ustensile de cuisson), faitouts, woks, sauteuses (poêle à frire), moules à patisserie, moules (ustensiles de cuisine) ; plats ; plats à tajine, plats pour le four, crêpières non électriques ; poêlons ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de pâtisserie non électrique, notamment fouets, louches, spatules.
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