VCA
Présentation de la marque VCA
Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VCA est expirée depuis le 25 janvier 2021.
ARC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190473 - Publication au BOPI 2001-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347212 - Publication au BOPI 2002-06-06
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2010 n°2453154 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-15
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04