Déposée le 30 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISTAL D'ARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CRISTAL D'ARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 20 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591727 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2013 n°2518570 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-14
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum non en métaux précieux. Perles et bijouterie en verre ; horlogerie ; porte-clefs de fantaisie. Articles pour fumeurs en verre. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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