Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCOROC PROFESSIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARC INTERNATIONAL domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque ARCOROC PROFESSIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARC INTERNATIONAL, Société Anonyme - 104 avenue du Général de Gaulle 62510 ARQUES - France - SIREN 575680350
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688783 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts ; armes blanches ; rasoirs. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases ; opalines ; poubelles ; verres (récipients) ; verres à boire ; vaisselle ; assiettes ; bols ; coupelles ; verres ; carafes ; services à café ; services à thé ; cafetières ; théières ; flacons ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum.
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