Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY
ARC HOLDINGS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310233
Date de dépôt :
26/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2026
CRISTAL D\'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY de ARC HOLDINGS

Présentation de la marque CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARC HOLDINGS domicilié(e) 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 680 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL domicilié(e) 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France.

La marque CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTAL D'ARQUES PARIS LE CHIC EVERYDAY arrivera à expiration en date du 26 octobre 2026.

ARC HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : MIX & MATCH , PURITY CERTIFIED GLASS , ENDURA , ARCUISINE , LUMINARC , ARMORIM HIGH RIM RESISTANCE , SELECTION BY CHEF&SOMMELIER , ZENIX , Chef & Sommelier , C&S Chef & Sommelier


ARC HOLDINGS, société par actions simplifiée - 104 avenue du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France - SIREN 575680350


ARC HOLDINGS, Mme. Veronique DUVAL - 104 AVENUE du Général de Gaulle - 62510 - ARQUES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758060 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Inscription le 20 octobre 2020 - Constitution de gage n°798691 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.