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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBOIS TRAITEUR
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ARBOIS TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARBOIS TRAITEUR
ARBOIS TRAITEUR, SARL

Numéro de dépôt :
4129950
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2024
ARBOIS TRAITEUR de ARBOIS TRAITEUR

Présentation de la marque ARBOIS TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBOIS TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBOIS TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBOIS TRAITEUR domicilié(e) LA BASTIDE DU LAC, 5 ETANG DE LA BONDE - 84240 - SANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 789 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBOIS TRAITEUR, M. RAPHAEL COPETE domicilié(e) LA BASTIDE DU LAC, 5 ETANG DE LA BONDE - 84240 - SANNES - France.

La marque ARBOIS TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOIS TRAITEUR arrivera à expiration en date du 30 octobre 2024.


ARBOIS TRAITEUR, SARL - LA BASTIDE DU LAC, 5 ETANG DE LA BONDE - 84240 - SANNES - France - SIREN 449789650


ARBOIS TRAITEUR, M. RAPHAEL COPETE - LA BASTIDE DU LAC, 5 ETANG DE LA BONDE - 84240 - SANNES - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.