Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBET AMENAGEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARBET AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARBET AMENAGEMENT domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 503 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBET AMENAGEMENT, Mme. Catherine TAILLARD domicilié(e) 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France.
La marque ARBET AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBET AMENAGEMENT est expirée depuis le 3 juin 2023.
ARBET AMENAGEMENT, SARL - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France - SIREN 318503646
ARBET AMENAGEMENT, Mme. Catherine TAILLARD - 30 Avenue Henry Bordeaux - 73160 - COGNIN - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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