Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBATEC
Numéro de dépôt :
1280291
Date de dépôt :
25/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1994
Présentation de la marque ARBATEC
Déposée le 25 juillet 1984 par ARBATEC (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARBATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARBATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBATEC est expirée depuis le 25 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01