Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Voie Saint-Jean, Zone Coudoulette, BP 37 - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque MINIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Boissons à base de thé ; thé ; thé glaçé ; aromates pour boissons (autres que huiles essentielles) ;
Boissons non alcooliques, à savoir boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes ; préparation pour faire des boissons à base de fleurs, de plantes, de fruits, d'herbes.
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