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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE
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FRINGALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRINGALINE
ARAQUELLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98758354
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2028

Présentation de la marque FRINGALINE

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRINGALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARAQUELLE domicilié(e) Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HÉRITIÈRE CAZAN - 13116 - VERNÈGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 417 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque FRINGALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRINGALINE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

ARAQUELLE a également déposé les autres marques suivantes : SEXTONIC , HERBASTRESS , FLOREL , CALMIREL , SAPOLAN , SORTILEGE DES SORCIERES PROVENCE D ANTAN , ROMON NATURE ZEST ZEN MAÎTRE INFUSEUR DEPUIS 1989 , PLANTASIA SACHET ARTISAN COUSU , STARAL , HIVEREL


ARAQUELLE, Société par actions simplifiée - Chemin de la Roubine, DOMAINE DE L'HÉRITIÈRE CAZAN - 13116 - VERNÈGUES - France - SIREN 448417675


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274069 - Publication au BOPI 1999-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390927 - Publication au BOPI 2008-11-28

Inscription le 19 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465866 - Publication au BOPI 2007-12-19

Inscription le 17 décembre 2007 - Résiliation de licence n°465702 - Publication au BOPI 2007-12-17

Inscription le 19 mars 1999 - Concession de licence n°274070 - Publication au BOPI 1999-03-19

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Inscription le 26 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°726879 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2018 n°2692587 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-11

Produits pharmaceutiques Substance diététique Pâtisserie et confiserie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.