Déposée le 27 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAPRODUCTION domicilié(e) Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2280336) - 44680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 446 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI domicilié(e) 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2280336) - 44350 - France.
La marque KETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUAPRODUCTION société par actions simplifiée - Site industriel,44680 CHEMERE (dossier no 2280336) - 44680 - France - SIREN 338446628
COMEXPORT PI - 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,44350 GUERANDE (dossier no 2280336) - 44350 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280336 - Publication au BOPI 2005-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Cabines, parois et écrans de douche ou de bain, métalliques; patères pour vêtements et porte-serviettes métalliques; éviers métalliques.Cabines, parois et écrans de douche ou de bain non métalliques; éviers non métalliques.Tous composants pour installations sanitaires, notamment: robinetterie, receveurs d'eau pour cabines de douche; baignoires; lavabos; siphons; cuvettes de toilettes; chasses d'eau; douchettes; bidets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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