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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAPOINTMEAN SE REPRESENTÉ PAR TRAN NEAN SE
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AQUAPOINT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPOINT
AQUAPOINT E.U.R.L. MEAN SE REPRESENTÉ PAR TRAN NEAN SE
AQUAPOINT. E.U.R.L. MEAN-SE

Numéro de dépôt :
99793880
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque AQUAPOINT

Déposée le 26 mai 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAPOINTMEAN SE REPRESENTÉ PAR TRAN NEAN SE et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAPOINT.MEAN-SE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUAPOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAPOINTMEAN SE REPRESENTÉ PAR TRAN NEAN SE domicilié(e) 179-181, BD. DE STALINGRAD, 94200 IVRY SUR SEINE - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AQUAPOINT.MEAN-SE domicilié(e) 179-181, BD DE STALINGRAD, 94200 IVRY SUR SEINE (correction BOPI 2000-03) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAPOINT. E.U.R.L. MEAN-SE domicilié(e) (correction BOPI 2000-03) - France.

La marque AQUAPOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPOINT est expirée depuis le 26 mai 2009.


AQUAPOINT E.U.R.L. MEAN SE REPRESENTÉ PAR TRAN NEAN SE - 179-181, BD. DE STALINGRAD, 94200 IVRY SUR SEINE - France

AQUAPOINT. E.U.R.L. MEAN-SE - 179-181, BD DE STALINGRAD, 94200 IVRY SUR SEINE (correction BOPI 2000-03) - France - SIREN 4


AQUAPOINT. E.U.R.L. MEAN-SE - (correction BOPI 2000-03) - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Piscicultures, aquaculture. Produits vétérinaires. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés). Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.