Déposée le 28 octobre 1992 par la société AQUAFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAGIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la société AQUAFRANCE domicilié(e) Parc des Reflets - Zac de Paris Nord II 165, avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 015 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque AQUAGIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUAFRANCE - Parc des Reflets - Zac de Paris Nord II 165, avenue du Bois de la Pie, 95700 ROISSY EN FRANCE - France - SIREN 702015751
WAGRET CONSULTANTS - France
Inscription le 7 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286144 - Publication au BOPI 1999-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Automates programmables, appareils pour le traitement de l'information.Traitement des matières liquides
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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