Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUADOUCE
AQUA'RL, sàrl

Numéro de dépôt :
4126614
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
AQUADOUCE de AQUA\'RL

Présentation de la marque AQUADOUCE

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA'RL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AQUADOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA'RL domicilié(e) ZAC SAINT MARTIN, 99 rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 010 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUA'RL, M. GERTSCHEN CLAUDE domicilié(e) 99 rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France.

La marque AQUADOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOUCE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

AQUA'RL a également déposé les autres marques suivantes : AQUACIRCUIT , AQUAINTENSE , AQUACARDIO , AQUA'RL TOUTES ACTIVITES AQUATIQUES , AQUAMIX


AQUA'RL, sàrl - ZAC SAINT MARTIN, 99 rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 500010020


AQUA'RL, M. GERTSCHEN CLAUDE - 99 rue François Gernelle - 84120 - PERTUIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel.