Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L 63
Numéro de dépôt :
1739350
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque L 63
Déposée le 16 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUA DERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « L 63 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L 63 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L 63 est expirée depuis le 16 mars 2000.
AQUA DERMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08