Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISATER
APV COMPOST S.A.

Numéro de dépôt :
96622857
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque ISATER

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) APV COMPOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APV COMPOST domicilié(e) Kerlois, 29290 SAINT-RENAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 168 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent FORTIN APV COMPOST - France.

La marque ISATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISATER est expirée depuis le 23 avril 2006.

APV COMPOST a également déposé les autres marques suivantes : COMPOFERTIL , EVALOR TERRE > EAU > ENERGIE


APV COMPOST S.A. - Kerlois, 29290 SAINT-RENAN - France - SIREN 403168149


Monsieur Laurent FORTIN APV COMPOST - France


Inscription le 18 mars 1997 - Rejet partiel n°234425 - Publication au BOPI 1997-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Machines outils; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); accouplements (NON ELECTRIQUES) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles AUTRES QUE CEUX ENTRAINES MANUELLEMENT; couveuses pour les ufs; machines pour la fabrication de compost. Produits agricoles, horticoles, forestiers (NI PREPARES, NI TRANSFORMES); graines (SEMENCES); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt. Bureaux d'études de projets visant à mettre au point des machines de traitement des déchets

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.