Trophée de l'innovation technologique de matériel en traction animale.

APTC, Association

Présentation de la marque Trophée de l'innovation technologique de matériel en traction animale.

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par la société APTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trophée de l'innovation technologique de matériel en traction animale. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société APTC domicilié(e) 52 Rue de Dole - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 574 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APTC, M. Damien PRETET domicilié(e) 52 Rue de Dole - 25000 - BESANCON - France.

La marque Trophée de l'innovation technologique de matériel en traction animale. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée de l'innovation technologique de matériel en traction animale. arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.