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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE
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APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie
APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3031023
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/05/2010
APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie de APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE

Présentation de la marque APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie

Déposée le 22 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE domicilié(e) 1 RUE DE L'INDUSTRIE, 74000 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 445 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APSAV ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE - France.

La marque APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSAV Assurances et Prévoyance des Savoie est expirée depuis le 22 mai 2010.


APSAV - ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE (S.A.R.L.) - 1 RUE DE L'INDUSTRIE, 74000 ANNECY - France - SIREN 430445247


APSAV ASSURANCES ET PREVOYANCE DES SAVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Assurances.