Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE
APROGEMERE, Association

Numéro de dépôt :
3746053
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2020
Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE de APROGEMERE

Présentation de la marque Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par APROGEMERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est APROGEMERE, Association domicilié(e) 12 Arsène Vermenouze - 15000 - Aurillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROGEMERE domicilié(e) 12 Arsène Vermenouze - 15000 - Aurillac - France.

La marque Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aprogemere A.PRO.GE.ME.RE est expirée depuis le 14 juin 2020.

APROGEMERE a également déposé les autres marques suivantes : ACTES15


APROGEMERE, Association - 12 Arsène Vermenouze - 15000 - Aurillac - France


APROGEMERE - 12 Arsène Vermenouze - 15000 - Aurillac - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

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