Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J-SEL
APRIL, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1394576
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1997

Présentation de la marque J-SEL

Déposée le 17 février 1987 par APRILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J-SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APRILTODO domicilié(e) Route Nationale 186, La Boursidière, 92357 LE PLESSIS ROBINSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque J-SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J-SEL est expirée depuis le 17 février 1997.

APRIL a également déposé les autres marques suivantes : J-RING , ORFEE , APRIL 7000 , APRIL 3000 , LE MOIS OU TOUT DEVIENT PLUS FACILE , ASSURADOM , GERANT MAJORITAIRE , AIMANTS FAMILIAUX , SOLIDARIS , april VIE CONSEIL


APRIL, Société en nom collectif - Route Nationale 186, La Boursidière, 92357 LE PLESSIS ROBINSON. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des écrits, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, organes de transmission de données entre appareils et instruments entrant dans la constitution d'automatismes industriels, y compris les ordinateurs, ainsi que les services suivants: étude, réalisation et production de programmes et de schémas pour ordinateurs, maintenance (correction et actualisation) et établissement de programmes pour le traitement de données, logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.