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Marques déposées par la société APRIL ASSURANCES
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BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL
APRIL ASSURANCES

Numéro de dépôt :
1668324
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010
BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL de APRIL ASSURANCES

Présentation de la marque BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL

Déposée le 20 décembre 1990 par la société APRIL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société APRIL ASSURANCES domicilié(e) Société par actions simplifiée, 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2185335) - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2185335) - France.

La marque BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGOGNE SANTE GROUPE APRIL est expirée depuis le 20 décembre 2010.

APRIL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA PREVOYANCE APRIL GROUPE APRIL , APRIL SANTE GROUPE APRIL ETUDIANT SANTE , PLAN EPARGNE SANTE A GROUPE APRIL , A GROUPE APRIL ASSUURADOM , MEDICA SANTE , LIBRE SANTE APRIL GROUPE APRIL , LA PREVOYANCE INTEGRALE , PRIVILAGE SANTE , HABITANCE , APRIL ASSURE EN PERSONNE


APRIL ASSURANCES - Société par actions simplifiée, 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2185335) - France - SIREN 428702419


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2185335) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185335 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 20 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310252 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310251 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310250 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°310249 - Publication au BOPI 2000-10-20

Contrats d'assurance maladie collective à adhésion facultative, concernant le régime de protection sociale BOURGOGNE.Conseils relatifs aux prestations de santé. Toutes communications pour service de santé

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

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