Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMAIR
APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRIQUES CONTEMPORAINES ATEC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3009488
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2010

Présentation de la marque BRUMAIR

Déposée le 23 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRIQUES CONTEMPORAINES ATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUMAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRIQUES CONTEMPORAINES ATEC domicilié(e) 6, Villa des Fleurs, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 928 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque BRUMAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMAIR est expirée depuis le 23 février 2010.


APPLICATIONS DES TECHNIQUES ELECTRIQUES CONTEMPORAINES ATEC (S.A.R.L.) - 6, Villa des Fleurs, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 322928912


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Extincteurs ; appareils et machines diffusant de l'eau distillée et de l'air ou gaz comprimé sous forme de brouillard pour l'extinction d'incendie dans des salles informatiques et techniques.