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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Application Network Et Data Intégrés534 676 219 000 18
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ART-– IMPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-– IMPORT
Application Network Et Data Intégrés (S.A.R.L.) 534 676 219 000 18

Numéro de dépôt :
3261704
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013
ART-– IMPORT de Application Network Et Data Intégrés534 676 219 000 18

Présentation de la marque ART-– IMPORT

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Application Network Et Data Intégrés534 676 219 000 18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-– IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Application Network Et Data Intégrés534 676 219 000 18 domicilié(e) 149, avenue du Maine,75014 Paris - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 676 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anedi domicilié(e) Espace AlterEgo, 149 avenue du Maine,75014 Paris - 75014 - France.

La marque ART-– IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-– IMPORT est expirée depuis le 2 décembre 2013.


Application Network Et Data Intégrés (S.A.R.L.) 534 676 219 000 18 - 149, avenue du Maine,75014 Paris - 75014 - France - SIREN 534676219


Anedi - Espace AlterEgo, 149 avenue du Maine,75014 Paris - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Mobilier, armoires, buffets, commodes, chaises tables commodes, dressoirs, glaces, objets d'art en bois, étagères, fauteuils, sièges, lit, vaisselier, glaces (miroirs). Appareils d'éclairage. Tableaux, icones, peintures sur bois ou toile, aquarelle, dessin. Coutellerie, fourchettes cuilleres.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.