Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COXYNEL
APPLICATION DES GAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716801
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque COXYNEL

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COXYNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) 173 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque COXYNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COXYNEL est expirée depuis le 26 décembre 2001.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ, Société Anonyme - 173 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Outils et instruments à main.Appareils et instruments scientifiques, électriques, de contrôle. Installations d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.