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Marques déposées par applicant missing
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VOL DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL DE NUIT
applicant missing

Numéro de dépôt :
1267859
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/03/1994

Présentation de la marque VOL DE NUIT

Déposée le 29 mars 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « VOL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque VOL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL DE NUIT est expirée depuis le 29 mars 1994.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 29 mai 1990 - GAGE CONSTITUE n°48492 - Publication au BOPI 1990-05-29

Inscription le 29 mai 1990 - Transmission de propriété n°48425 - Publication au BOPI 1990-05-29

Chemises homme, enfants, chemisiers femme, chemisettes hommes, femmes, enfants, cols, plastrons, manchettes et tous articles de lingerie de corps. Vêtements confectionnés en tous genres.