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Marques déposées par applicant missing
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REFERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFERENCE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1001716
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REFERENCE

Déposée le 10 novembre 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 9 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52766 - Publication au BOPI 1991-04-09

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques et plus particulièrement du matériel électro-acoustique.