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Marques déposées par applicant missing
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
applicant missing

Numéro de dépôt :
1003024
Date de dépôt :
01/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003024.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53236 - Publication au BOPI 1991-05-02

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés.