Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARC DE FONTANGES
applicant missing

Numéro de dépôt :
1359518
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996

Présentation de la marque MARC DE FONTANGES

Déposée le 13 juin 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARC DE FONTANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque MARC DE FONTANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC DE FONTANGES est expirée depuis le 13 juin 1996.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 20 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51753 - Publication au BOPI 1991-02-20

Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49786 - Publication au BOPI 1990-12-03

Produits de Parfumerie, Cosmétologie, Savons, Huiles Essentielles.