LES DELICES DU QUERCY
Présentation de la marque LES DELICES DU QUERCY
Déposée le 13 mars 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « LES DELICES DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES DELICES DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU QUERCY est expirée depuis le 13 mars 1996.
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 19 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56169 - Publication au BOPI 1991-09-19
Inscription le 30 octobre 1990 - Transmission de propriété n°49040 - Publication au BOPI 1990-10-30