Accueil marques.expert
/
Marques déposées par applicant missing
/
EMHART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMHART
applicant missing

Numéro de dépôt :
1150922
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EMHART

Déposée le 1 octobre 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMHART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque EMHART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EMHART est expirée depuis le 1 octobre 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47919 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 18 septembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°47884 - Publication au BOPI 1990-09-18

TOUTES MACHINES, APPAREILS, EQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES POUR LA FABRICATION DU VERRE ET D'ARTICLES EN VERRE (Y COMPRIS LES CHARGEURS DE VERRE, LES MACHINES A FORMER, LES CONVOYEURS, LES EMPILEURS, LES CHARGEURS DE FOURNEES ET LES FOURS DE FONDERIE);MACHINES ET APPAREILS A EMBALLER COMPRENANT DES MACHINES A FABRIQUER DIVERS TYPES D'EMBALLAGE ET A EMBALLER DES PRODUITS VARIES (Y COMPRIS DES APPAREILS A COLLER ET A SCELLER, DES MACHINES ET APPAREILS A ETIQUETER);DES MACHINES ET APPAREILS A ESTAMPER ET A EMBOUTIR (MACHINES A DECOUPER ET EMBOUTIR DES OBJETS METALLIQUES ET DIVERS ELEMENTS METALLIQUES), MACHINES A PRESSER LE METAL POUR LA FABRICATION D'OBJETS EN METAL PRESSE; INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON ET PLUS PARTICULIEREMENT TOUS FOURS NOTAMMENT POUR LE TRAITEMENT DU VERRE, INSTALLATIONS DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.