Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GONTELLE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1225855
Date de dépôt :
15/01/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
15/01/1993

Présentation de la marque CHATEAU LA GONTELLE

Déposée le 15 janvier 1983 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA GONTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CHATEAU LA GONTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GONTELLE est expirée depuis le 15 janvier 1993.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 23 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50840 - Publication au BOPI 1991-01-23

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48750 - Publication au BOPI 1990-10-17

Vins