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Marques déposées par applicant missing
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CA POUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA POUSS
applicant missing

Numéro de dépôt :
1413502
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
13/06/1996
CA POUSS de applicant missing

Présentation de la marque CA POUSS

Déposée le 13 juin 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « CA POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque CA POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 24 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48080 - Publication au BOPI 1990-09-24

Amendement organique obtenu par le lombricompostage de fumiers de bovins ou de cheval.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.