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Marques déposées par applicant missing
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ALU CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALU CONFORT
applicant missing

Numéro de dépôt :
1255047
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/1993

Présentation de la marque ALU CONFORT

Déposée le 14 décembre 1983 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALU CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ALU CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALU CONFORT est expirée depuis le 14 décembre 1993.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18

Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53067 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53066 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53064 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53065 - Publication au BOPI 1991-04-24

Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53063 - Publication au BOPI 1991-04-24

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;maisons transportables; monuments en pierre cheminées.