Marque enregistrée - Marque en vigueur

TV
Apple Inc.

Numéro de dépôt :
4535814
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
TV de Apple Inc

Présentation de la marque TV

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par Apple Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est Apple Inc. domicilié(e) One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

Apple Inc a également déposé les autres marques suivantes : IPAD , ANIMOJI , POD , Made for iPhone , MEMOJI , POD , SHUFFLE , Conçu pour iPhone Apple Watch , VOICEPASS ,


Apple Inc. - One Apple Park Way - 95014 - Cupertino, Californie - États-Unis


GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Télécommunications ; services de diffusion, de transmission et de diffusion en continu de voix, de données, d’images, de musique, de contenu audio, vidéo, multimédia, de télévision et de radio par le biais de réseaux de télécommunications, de réseaux informatiques, d’Internet, du satellite, de la radio, de réseaux de communications sans fil, de la télévision et du câble ; services de diffusion, transmission et de diffusion en continu par abonnement et à la carte par le biais de réseaux de télécommunications, de réseaux informatiques, d'Internet, de satellite, de radio, de réseaux de communications sans fil, de télévision et de câble ; services de transmission de vidéo à la demande ; services de mise en correspondance d'utilisateurs pour le transfert de contenus musicaux, audio, vidéo et multimédia par le biais de réseaux de télécommunications, de réseaux informatiques, d’Internet, de satellites, de radio, de réseaux de communications sans fil, de télévision et de câble ; services de téléphonie, de courrier électronique, de messagerie électronique, de transmission électronique de données, services de conférences audio et vidéo ; services de fournisseurs d'accès à des réseaux de télécommunications, des réseaux informatiques, à l’Internet, à des communications par satellite, à des réseaux de communications sans fil et au câble ; services de fournisseurs d'accès à des sites Internet, à des bases de données, à des tableaux d’affichage électronique, à des forums, à des annuaires, à de la musique et à des programmes vidéo et audio en ligne ; communications par ordinateur ; services d’information, de conseil et de consultation concernant tous les services précités ;

Services d’éducation ; services de programmes de formation, d’orientation, de stage, d’apprentissage et d’orientation professionnelle dans les domaines de la publicité, du marketing, des communications et de la conception ; préparation, organisation, conduite et présentation de séminaires, d’ateliers, de classes, de webinaires, de conférences, d’enseignement en ligne et de programmes d’apprentissage à distance; préparation, organisation, conduite et présentation de concerts, de spectacles en direct, d’évènements spéciaux de divertissement, d’évènements artistiques et culturels, de divertissement théâtrale, de compétitions et d’évènements sportifs ; développement, production, distribution, location et présentation de programmes de radio, de programmes télévisés, de films cinématographiques, de contenu de divertissement multimédia, de baladodiffusion (podcasts) et d’enregistrements de son ; services de programmes continus de télévision, de radio, d'audio, de vidéo, de baladodiffusion et de webdiffusion ; services de programmation en matière de divertissement, de sports, d'animation, de musique, d'information, de nouvelles, de réalité, de documentaires, d'actualités et d'émissions artistiques et culturelles au moyen de réseaux de télécommunications, de réseaux informatiques, d'Internet, de satellites, de radio, de réseaux de communications sans fil, de télévision et de télévision par câble ; services de programmation en matière de divertissement, de sports, d’animation, de musique, d’informations, de nouvelles, de réalité, de documentaire, d’actualités et d’émissions artistiques et culturelles non téléchargeables ; services de guides interactifs pour la recherche, la sélection, l’enregistrement et l’archivage de programmes de télévision, de films cinématographiques, de contenu de divertissement multimédia, de baladodiffusion (podcasts) et d’enregistrements de son ; mise à disposition de sites Internet et d’applications informatiques proposant de la programmation en matière de divertissement, de sports, d’animation, de musique, d’informations, de nouvelles, de réalité, de documentaire, d’actualités et de l’art et de la culture ; services de sites Internet et d’applications informatiques proposant des informations dans le domaine du divertissement, des sports, de la musique, des nouvelles, des documentaires, des actualités et de l’art et de la culture ; information en matière de divertissement ; services de jeux informatiques, de jeux électroniques, de jeux interactifs et de jeux vidéo non téléchargeables ; services d’informations, d’horaires, de critiques et de recommandations personnalisées sur des programmes éducatifs, du divertissement, des films cinématographiques, du théâtre, des manifestations artistiques et culturelles, des concerts, des spectacles en direct, des concours, des foires, des festivals, des exhibitions, des expositions et des manifestations sportives ; services de réservation de billets pour des programmes éducatifs, du divertissement, des films cinématographiques, du théâtre, des évènements artistiques et culturels, des concerts, des spectacles en direct, des concours, des foires, des festivals, des exhibitions, des expositions et des évènements sportifs ; publication et présentation de critiques, de sondages et d’évaluations et mise à disposition de sites web interactifs et d’applications informatiques pour la publication sur Internet et le partage de critiques, de sondages et d’évaluations en relation avec des programmes éducatifs, du divertissement, des films cinématographiques, du théâtre, des évènements artistiques et culturels, des concerts, des spectacles en direct, des concours, des foires, des festivals, des exhibitions, des expositions et des évènements sportifs ; services de tonalités de téléphone, de musique, de vidéo et d’éléments graphiques préenregistrés non téléchargeables pour usage sur des dispositifs de communication portables ; services de sites Internet pour le téléchargement, le stockage, le partage, le visionnage et la mise en ligne d’images, de contenu audio, de vidéos, de revues, périodiques et journaux en ligne, de blogs, de baladodiffusion (podcasts) et de contenu multimédia ; publication de livres, périodiques, journaux, lettes d’information, manuels, blogs, revues et autres publications ; services de sites Internet et d’applications informatiques comportant des livres, des périodiques, des journaux, des lettres d’information, des manuels, des blogs, des revues et d’autres publications ; services de reportage d’actualités ; services de bibliothèques électroniques et en ligne ; services de logiciels informatiques non téléchargeables pour usage avec la mise en forme physique et l’exercice ; services de sites Internet et d’applications informatiques comportant des informations dans le domaine de la mise en forme physique et de l’exercice ; services d’imagerie numérique ; création d’effets visuels et de graphismes pour les tiers ; services de bibliothèque ; services de bibliothèque en ligne ; distribution de cassettes vidéo ; services d’installations de loisirs ; information dans le domaine des loisirs ; clubs de sport (mise en forme et fitness) ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; conduite de visites guidées ; dressage d'animaux ; services de modèles pour artistes ; organisation de loteries ; location d'aquariums d'intérieur.