Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1558450
Date de dépôt :
20/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2029
Présentation de la marque APPLE
Déposée le 20 septembre 1989 par la société Apple Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Apple Inc domicilié(e) One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI MARQUES, domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
La marque APPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Apple Inc., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - One Apple Park Way, 95014 CUPERTINO, Californie - États-Unis
GPI MARQUES, - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150905 - Publication au BOPI 1999-08-13
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477739 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2009 n°2404129 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-08
Inscription le 26 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729991 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714970 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791556 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28
Appareillage de reproduction émettant des signaux audio et vidéo fonctionnant et contrôlé par ordinateur;Appareillage modifiant les signaux audio et les images vidéo fonctionnant et contrôlé par ordinateur;Instruments et appareils de communication électroniques, Instruments et appareils de télécommunication;appareils et matériel de conversion analogique et digital des signaux audio et vidéo;matériel électrique, optique, d'entrée et de sortie des des signaux audio et vidéo particulièrement pour l'utilisation des ordinateurs et du matériel contrôlé par ordinateur;appareils d'enregistrement et de reproduction des signaux audio et vidéo à usage de l'enseignement et de l'instruction;logiciels d'ordinateur incluant les programmes enregistrés sur disques souples, bandes, et microplaquettes;Imprimés se rapportant à la mise en route et au fonctionnement des ordinateurs et des équipements d'ordinateur;Imprimés se rapportant à la mise en route et au fonctionnement des biens susmentionés; Manuels et supports destinés à l'enseignement et à l'instruction, brochures et opuscules
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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