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Marques déposées par monsieur Appel Jean-Paul
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PRESCIENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESCIENCE
M. Appel Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4320867
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2026
PRESCIENCE de Appel Jean-Paul

Présentation de la marque PRESCIENCE

Déposée le 8 décembre 2016 par monsieur Appel Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRESCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Appel Jean-Paul domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Appel Jean-Paul domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque PRESCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESCIENCE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Appel Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : INTERAL


M. Appel Jean-Paul - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


M. Appel Jean-Paul - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.